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[UE 7] Déontologie | Les Ordres | Petite précision(Résolue)

Question

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Jojo
Membre
Médecine Montpellier
Bonsoir, y'à un tout petit truc que j'ai pas très bien saisi , quand elle parle des "compétences des chambres disciplinaires du Conseil de l'Ordre" avant avoir listé les conseils départementaux, régionaux et le conseil national, elle parle bien UNIQUEMENT du conseil national ?
merci , bonne soirée
Par Jojo le 12/02/2013 à 20h36 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte

Réponses

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AnaelleB
Tuteur simple
Pharmacie Montpellier
salut jojo :)

en fait ce dont tu parles si j'ai bien compris c'est quand elle décrit les différentes missions des ordres et qu'elle parle plus précisément de la mission juridictionnelle n'est-ce pas?

alors non, il ne s'agit pas uniquement du conseil national:
il y a deux chambres disciplinaires de l'ordre

1. au niveau national: chambre disciplinaire NATIONALE d'appel
2. au niveau régional: chambre disciplinaire de première instance

j'espère t'avoir un peu éclairé sur la question,
bon courage!

Souris, ça enjolivera ta vie :)

Par AnaelleB le 13/02/2013 à 22h10 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Jojo
Membre
Médecine Montpellier
Non non désolée je me suis mal exprimée ! Ce que je ne comprend pas c'est "le Conseil de l'Ordre" ! est ce que le Conseil de l'Ordre c'est le conseil national + les conseils régionaux + les conseils départementaux , ou bien est ce que c'est juste le conseil national ....????
Merciiiiiiiiiiii
Par Jojo le 14/02/2013 à 08h43 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Nadir.M
Tuteur simple
Médecine Montpellier
Salut,

Oui le Conseil de l'ordre est bien composé de :

Conseil National (Chambre disciplinaire d'appel notamment)
Conseils Régionaux (Chambre disciplinaire de 1ère instance)
Conseils Départementaux

Courage ! :)
Par Nadir.M le 14/02/2013 à 11h17 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte

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