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[MAPS] Brevet et generiques | .brevet | cas des actes réalises a titre expérimental(Tuteurs remerciés)

Question

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saturne
Membre
Médecine Montpellier
Bonjour :)

Par rapport au cas particulier des réalises a titre expérimental ou le brevet ne permet pas de monopole...
Est ce qu'il s'gait par exemple, de la decourverte du nouvelle SA d 'ou la necessité de l'AMM?

( au contraire s 'il sagit d'un procedes de fabrication on peut dire que le brevet ET l'AMM protege le monopole d'actions de la firme qui l'a deposé?)
Par saturne le 10/03/2012 à 11h47 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte

Réponses

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QuentinSamaran
Tuteur responsable
Médecine Montpellier
Bonjour,
Pourrais-tu reformuler ta question s'il te plait parce que je ne vois pas ce qui te pose problème en fait...

-- Tuteur stagiaire en UE 6 et MAPS sur le site de Médecine Montpellier --

Par QuentinSamaran le 24/03/2012 à 12h38 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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saturne
Membre
Médecine Montpellier
Pardon je me reprend j'avoue que j'me suis exprimée comme une plouk sur ce coup ...
donc:

voila mon probleme: au niveau de la diapo 5 du cours brevet et generiques:

Auteur : Mdme LegalLes effets du brevet
=> Monopole d’exploitation sur l’invention: fabrication, offre, mise dans le commerce, importation …
Exception: actes réalisés à titre expérimental


Du coup je me suis dis:
-phase de recherche = on a trouver THE Sub Act=invention)
- Vu que lors de la phase de developpement il sagit d'experimentation, la nouvelle SA me peut faire l'objet de monopole car d autre firmes pharmaceutiques peuvent realiser des experiences
=> d 'ou l'interet de la protection du dossier d'AMM

Mais ce serait dire qu'une SA ne peut faire l'objet d'un brevet :s
Donc j'étais pas vraiment sur de mon coup. voila

Je requiert ton avis

Par saturne le 24/03/2012 à 17h35 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
...
QuentinSamaran
Tuteur responsable
Médecine Montpellier
Si si, tu peux breveter un PA !
Après, on est d'accord que les autres compagnies pharma pourront faire des expériences dessus mais il y aura un monopole de fabrication etc...
Donc, au final, je pense que tant que ta forme pharmaceutique brevetée n'est pas sur le marché, personne ne peut vraiment faire de tests dessus puisque les concurrents ont besoin de la forme finale pour faire des expérimentations...

Je ne suis pas sûr à 100% de ce que je te raconte mais ça me semble à peu près logique comme ça langue

-- Tuteur stagiaire en UE 6 et MAPS sur le site de Médecine Montpellier --

Par QuentinSamaran le 20/05/2012 à 11h56 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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saturne
Membre
Médecine Montpellier
lol merci au moins ca mene sur une piste ! :)
Par saturne le 20/05/2012 à 12h37 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte

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