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[UE 6] Structures de régulation du médicament | ... | Rôle de la HAS(Résolue)

Question

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Nanou
Membre
Médecine Nîmes
Bonjour heureux

Quand mme Legal nous détaille la comission de transparence contenue dans la HAS, elle nous dit que celle ci donne un avis centrée sur le taux de remboursement d'un médicament sans développer plus

Mais à la fin dans son schéma final, on voit que pour la procédure du prix elle a aussi un role d'avis,
Il n'y a que les les CT qui peuvent évaluer l'ASMR? (=un des critères de fixation du prix) C'est pour sa que la CT a aussi un role sur le prix d'un médicament?

Merciiiiii !
Par Nanou le 16/02/2012 à 14h44 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte

Réponses

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Elodie.D
Tuteur simple
Médecine Montpellier
Sur la diapositive concernant la CT(commission de la transparence), Mme Legal dis en gros:
Il y a deux critères :
- le SMR (service médical rendu) qui aide la CT à donner un avis sur l'inscription ou non d'un médicament à liste des médicaments remboursables et à proposer un taux de remboursement.
- le ASMR (amélioration du service médical rendu) qui lui n'a rien à voir avec le remboursement, et aide la CT à donner un avis sur le prix d'un médicament remboursable. Elle donne même un exemple: si ASMR bas voir nul, le médicament aura un prix bas.
Donc au niveau du schéma final il n'y a pas d'incohérences.
Et pour l'évaluation de l'ASMR, je suppose que le CEPS(comité économique des produits de santé) l'évalue aussi, car c'est lui qui donne la décision finale du prix en négociant avec les industriels.
Par Elodie.D le 21/02/2012 à 18h25 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Nanou
Membre
Médecine Nîmes
Oui enft je voulais confirmation qu'au final la HAS a un role dans l'inscription d'un médicament sur la liste des remboursable mais aussi sur la fixation sur prix ? (via la CT biensur)

Merci :)
Par Nanou le 21/02/2012 à 20h17 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Elodie.D
Tuteur simple
Médecine Montpellier
Donc oui la HAS a bien un rôle sur l'inscription des médicaments à la liste des médicament remboursables et aussi sur leur prix.
Par Elodie.D le 21/02/2012 à 21h12 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Nanou
Membre
Médecine Nîmes
Oké oké merci! =)
Par Nanou le 21/02/2012 à 21h21 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Elodie.D
Tuteur simple
Médecine Montpellier
Bonsoir,
Je suis désolé, j'ai eu une petite confusion concernant ma réponse; j'ai vu Mme Legal Fontes aujourd'hui et en fait je me suis trompée.
La CT évalue deux critères : le SMR qui permet de donner un avis sur l'inscription d'un médicament à la liste des médicaments remboursables et l'ASMR. L'évaluation de l'ASMR de la CT est utilisée par le CEPS pour la proposition du prix d'un médicament.
En réalité la CT ne propose pas de prix, elle n'a aucun rôle dans la fixation du prix (donc la HAS non plus); juste "elle mâche le travail" au CEPS en évaluant l'ASMR.
Le CEPS n'évalue pas l'ASMR , il utilise celle faite par la CT.
Donc par la petite flèche "avis" de la CT vers le prix, cela sous-entend juste l'évaluation scientifique de l'ASMR et pas un véritable avis sur le prix d'où la précision "évaluation économique" sur la flèche du CEPS.
Par Elodie.D le 23/02/2012 à 23h48 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Nanou
Membre
Médecine Nîmes
Ya pas d'soucis ! heureux

Daccord donc au final on retient que la CT (compris ds la HAS) a un role dans l'inscription d'un médicament sur la liste des remboursable mais pas sur la fixation sur prix qui lui est réserver au CEPS?

J'espère juste qu'elle nous piègement pas là dessus, psk indirectement on peut dire que la CT a un role dessus via l'ASMR ^^
Par Nanou le 24/02/2012 à 20h23 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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QuentinSamaran
Tuteur responsable
Médecine Montpellier
Si tu veux, on ne peut pas mettre FAUX à un item "la CT joue un rôle dans la fixation du prix des médicaments remboursables" car effectivement, l'ASMR qu'elle fournit au CEPS permet à ce dernier de donner une décision. En revanche, tu peux mettre FAUX si on te dit "c'est le CT qui fixe le prix des médicaments remboursables" ou même des médicaments non remboursables d’ailleurs.

Mais Mme Le Gal sait qu'il y a eu quelques ambiguïtés la dessus donc je pense qu'elle en tiendra compte ou alors elle vous fera un petit récapitulatif en MAPS peut être rire

-- Tuteur stagiaire en UE 6 et MAPS sur le site de Médecine Montpellier --

Par QuentinSamaran le 25/02/2012 à 13h54 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Nanou
Membre
Médecine Nîmes
Ouais t'a raison, dacodac merci beaucoup ! rire
Par Nanou le 25/02/2012 à 15h06 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Nanou
Membre
Médecine Nîmes
Je relance j'ai une question encore sur la CT ^^

En faite je vois dans son schéma de fin que dans la démarche d'inscription sur la liste des médoc remboursables, elle fait une flèche du ministre de la SS direct au ministre de la S, puis à un arrété conjoint

Donc c'est bête mais j'me demander en faite ce qu'elle avait voulu dire par là c'est que lors d'une demande d'être un médoc remboursable, la demande est déposé devant le ministre de la SS et lui meme peut prendre la desicion de se concerter seulement avec le ministre de la S, sans faire d'évaluation scientifique par la CT, c'est sa?

En gros l'avis de la CT est facultatif? On est pas tjrs obliger d'passer par une éval du SMR/ASMR etc pr être dans la liste?

Merci !
Par Nanou le 01/04/2012 à 18h00 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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QuentinSamaran
Tuteur responsable
Médecine Montpellier
Le schéma n'a pas été traité en cours, notamment car il contient des erreurs donc --> ne pas l'apprendre tel quel !

L'avis du CT n'est pas facultatif, on a besoin du SMR pour savoir si le médicament pourra être inscrit à la liste des méd. remboursables par arrêté des ministres.

(Regarde les fiches qu'on a fait la dessus si jamais tu as des doutes, elles devraient t'aider rire )

-- Tuteur stagiaire en UE 6 et MAPS sur le site de Médecine Montpellier --

Par QuentinSamaran le 01/04/2012 à 21h21 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Nanou
Membre
Médecine Nîmes
Ah mince :o j'aimais bien ce schéma en plus il résumé tout lol
Ms juste du coup le dépot du dossier se fait bien au ministère de la santé quand même? ou bien c'est en faite inter-ministériel? (c'est à dire ministère S + ministère sécu en meme temps)


Oui j'ai regarder les fiches (pas mal au passage! =)) c'est pr sa j'avais un doute ^^
Par Nanou le 01/04/2012 à 22h09 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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QuentinSamaran
Tuteur responsable
Médecine Montpellier
A priori ce serait plutot interministériel mais elle n'en parle pas dans le cours, donc ce n'est pas à savoir rire

-- Tuteur stagiaire en UE 6 et MAPS sur le site de Médecine Montpellier --

Par QuentinSamaran le 02/04/2012 à 07h57 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
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Nanou
Membre
Médecine Nîmes
Ouais c vrai, ms ct pr éviter d'apprendre des erreurs (vu que moi j'avais retenu que ct devant le ministère de la S confus)

J'ai aussi enlever la fleche qui relie CT "avis" à évaluation économique..? pskon avait bien dit que la CT n'avait aucun role quand à la fixation du prix, mais retenir que le CEPS s'appuie quand meme sur l'ASMR émi par la CT mais c'est tout..
Par Nanou le 02/04/2012 à 08h57 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte

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