ISO
Vous êtes ici : La Féd' > FAQ ( Questions/Réponses ) > Affichage d'une question de la FAQ
Flash info :


BIENTOT EN PACES ?


Des questions ?
Toutes les infos ici !!!

Affichage d'une question de la FAQ

Actions :

Aller directement à la catégorie (ou sous-catégorie) :

[UE 6] régulation du médicament | HAS et commissions | taux de remboursement et prix(Tuteurs remerciés)

Question

...
Pauline06
Membre
Médecine Montpellier
Salut!!

J'ai besoin de quelques petits éclaircissements sur la fin du cours sur la régulation du médicament.
Si j'ai bien compris " à l'intérieur de la HAS", on retrouve deux commissions :
- la CT : qui propose si oui ou non un médicament va être remboursable en évaluant la SMR + propose un prix en évaluant l'ASMR.
- la CEEPS : j'ai pas spécialement compris son rôle..

Et concernant le CEPS c'est donc lui l'organisme décisionnaire concernant les prix des médicaments pris en charge par l'assurance maladie obligatoire?
Voilà merci de me corriger si j'ai fais des confusions parce que ce n'est pas très clair pour moi!
Juste, dans cette partie du coup il est bien uniquement question des médicaments remboursables du coup?

Merci d'avance!!:)
Par Pauline06 le 06/02/2017 à 16h14 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte

Réponses

...
uroosa
Tuteur simple
Médecine Montpellier
Salut =)

T'as bien compris, à l'intérieur de la HAS il y a 7 commissions dont la commission de la transparence et la CEESP (commission d'évaluation économique et de Santé Publique).
La CT tu as raison, elle donne un avis pour l'inscription sur la liste des médicaments remboursables en se basant sur le Service Médical Rendu. Ce sont les ministres de la santé et de la sécurité sociale qui DECIDENT oui ou non son inscription.
Ensuite, la CT évalue l'ASMR (Amélioration du Service médical Rendu) qui permet à l'industriel de négocier le prix avec le CEPS (Comité Economique des Produits de Santé). Le CEPS est décisionnaire.
Ca c'est le schéma général :)

Le CEESP intervient un peu au même niveau que l'ASMR pour la CT. Il donne un avis obligatoire pour les médicaments les plus innovants et susceptibles d'avoir un impact ++ sur les dépenses de l'assurance maladie. L'intervention de cette commission n'est pas systématique, il faut que les médicament soient innovants et présentent un impact sur les dépenses de l'assurance maladie.

Juste le CEPS s'appuie donc sur l'ASMR et sur l'évaluation pharmaco économique (CEESP) (entre autres) pour négocier le prix avec les industriels et le FIXER.

Et t'as raison, on se situe bien avec les médicaments remboursables. Quand tu décides d'essayer de l'inscrire sur la liste des médicaments remboursables, la CT intervient pour un avis, puis ce sont les ministres qui décident :)
Dans ce cas là le prix sera régulé. (Fixé par le CEPS => t'as raison quand tu dis que le CEPS fixe le prix des médicaments pris en charge par l'assurance maladie obligatoire). L'UNCAM fixe le TAUX de remboursement.

Pour les médicaments non remboursables, le prix n'est pas régulé par le CEPS et l'UNCAM, mais "libre".

J'espère ne pas trop t'avoir embrouillée ^^ essaie de venir en séance cette semaine on va bien reprendre tous ces points :)

Hésite pas si des choses ne sont pas claires.
Bon courage!
Par uroosa le 06/02/2017 à 17h54 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte
...
Pauline06
Membre
Médecine Montpellier
Merci d'avoir tout détaillé j'ai très bien compris!! :)
Par Pauline06 le 06/02/2017 à 18h10 - Avertir les modérateurs Non respect de la charte

( Retour aux questions de la catégorie )

( Retour à la page d'accueil de la FAQ )

Actions :

Aller directement à la catégorie (ou sous-catégorie) :

Navigation

( Retour à l'accueil )

Les 5 dernières questions

Connexion - Accueil - Inscription

Les 5 dernières news